Mentions légales
1 – Édition du site
Voici l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi de notre site :
Propriétaire du site : Atelier du Malakoff Sàrl
Identification de l’entreprise : Atelier du Malakoff Sàrl – Numéro du registre du commerce : CHE-xxx.xxx.xxx – Adresse postale : xxx , 1180 Tartegnin, Suisse
Webmaster : Monsieur Lionel Caloz – Contact : email
Hébergeur : Squarespace Ireland Limited – Squarespace House - Ship Street Great - Dublin 8 - Ireland - D08 N12C
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
L’Atelier du Malakoff Sàrl est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie.
3 – Limitations de responsabilité.
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L’Atelier du Malakoff Sàrl décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.atelierdumalakoff.ch
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Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. L’Atelier du Malakoff Sàrl se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en Suisse, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
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4 – Liens hypertextes et cookies
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